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Fil Atom  Fil RSS  Déclaration préalable #1
 Message de lenew , posté le 11/04/2008 à 09:58
Bonjour,
j'ai une question concernant le formulaire pour une DP, dois-je remplir le cadre 5.3 pour des travaux concernant l'aspect extérieur du bâtiment ?
Il n'y a pas de surface créée, la nature éxacte des travaux est la création d'une ouverture (avec pose d'un portillon) dans un mur de cloture donnant sur la rue.
Merci d'avance pour vos réponses.

A bientôt.
lenew
 
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Déclaration préalable #2
 Message de Relenew , posté le vendredi 11 avril 2008 à 11:07  
Ben je crois que oui, je n'avais pas vu que cette information était nécessaire à l'instruction de la déclaration.
 
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