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statut : invité 
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2 Enormes conifères en bordure de propriété |
#1 |
 Message de
Brico46
, posté le 07/12/2007 à 14:36 |
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Bonjour,
Chez mon voisin en bordure de propriété, il existe 2 énormes conifères. Ils ont l'air de s'y plaire, et sans un peu de trop. Si je mesure par rapport au centre du tronc de l'arbre ils sont bien positionnés à environ 2 m de la limite de la propriété.
Il y a environ 2 ans il les a étêté, et aujourd'hui ils font entre 12 et 14 m de haut.
L'un deux c'est mis à pencher assez significativement et s'il tombe ce sera en plein sur ma maison !
L'autre vient de casser 1 grande branche !
Les grosses branches maîtresses se situent du côté ouest, donc sur notre propriété, et dépassent d'environ 4m.
De plus les racines en grandissant ont cassé mon mur avec des fondations plus que correctes (50X30 cm béton avec semelle en fer tor de D8), et notre entrée pour véhicule subit également des dégâts car on voit progresser le développement des racines qui soulèvent les pavés autobloquants sur environ déjà 3 à 4 m!
Il y a au moins 3 à 4 ans que cela a commencé, et je ne peux plus resté dans cet état là, surtout avec cet arbre qui penche dangereusement.
Je lui est signalé tout ces dégâts, et il se borne à me dire que tout ce qu'il doit s'est de coupé les branches qui dépassent sur notre propriété, mais que "ce ne sera pas pour demain" !
Que pensez-vous que je dois faire ?
Merci d'avance pour vos réponses
A+
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2 Enormes conifères en bordure de propriété |
#2 |
| Message de
brico34
, posté le vendredi 7 décembre 2007 à 16:42 |
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Bonjour,
faites faire un constat par un huissier qui pourra consigner tous les desordres occasionnes par les arbres de votre voisin, prendra des cliches Ce ne sera pas de l argent perdu pour vous car cela vous servira si vous deviez aller plaider au tribunal
Prenez contact avec la mairie pour connaitre vos droits vis à vis de ces nuisances et lorsque vous aurez tous ces elements, une lettre RAR à votre voisin lui donnant un delai pour reparer tous les degats L huissier devrait etre en mesure de vous conseiller sur la marche à suivre Avez vous une protection juridique qui vous conseillera utilement et qui pourra prendre le dossier en charge sans que vous ayez à prendre un avocat
Enfin ce ne sont que des pistes, des specialistes vont venir vous en dire plus
cordialement,
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2 Enormes conifères en bordure de propriété |
#3 |
| Message de
Bernard
, posté le vendredi 7 décembre 2007 à 17:21 |
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Brico34 a raison.
Voyez un homme de loi pour constater les dégats, il vous dira en plus quels sont vos droits et les lois sur le sujet
Avec tout en main, vous retournez voir votre voisin et lui mettez sous le nez le constat et ce qui doit être fait.
Ca devrait s'arrêter là et votre voisin faire ce qu'il faut, maintenant....
Votre voisin pourrait consolider son arbre en lui mettant un hauban , cela se fait souvent.
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2 Enormes conifères en bordure de propriété |
#4 |
| Message de
labuche
, posté le vendredi 7 décembre 2007 à 17:36 |
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salut brico46 !
les arbres sont souvent source de conflit entre voisins .
brico34 t ' a donné de bons conseils , surtout de demander le service juridique de ton assurance .
pour résumer , si le centre des arbres est à 2m , il n ' y a rien à faire concernant un abattage , la loi autorise seulement à exiger du voisin la coupe des branches qui dépassent , au besoin par voie de justice .
ceci n ' ote en rien la responsabilité du voisin en ce qui concerne les dégats faits par par ses arbres à vos fondations et à vos pavés , ni en cas de chute sur votre maison .
d ' un autre coté , la loi qui vous interdit de couper les branches vous même , vous reconnait pleine propriété sur votre terrain , donc vous avez tout à fait le droit de couper les racines qui pénètrent chez vous ou de passer votre allée au chlorate de soude pour lutter contre les mauvaises herbes...
j ' espère que vous trouverez un arrangement..
a+
quand le savon nous l ' avons , nous lavons et nous le savons.
mais quand le savon nous ne l ' avons pas , nous lavons mal et nous le savons bien.
Maurice Biraud.
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2 Enormes conifères en bordure de propriété |
#5 |
| Message de
Fioutch
, posté le vendredi 7 décembre 2007 à 17:48 |
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Hello!
Eh, j'ai un peu le même problème que brico46... J'ai un voisin au dessus de chez nous qui a deux thuyas aussi rachitiques que gigantesques et un pin. L'un des deux thuyas s'est plus ou moins couché sur l'autre et l'autre penche dangeureusement sur notre hangar qui deviendra notre maison... Et on ne peut rien faire?
Si j'ai bien compris, il faut attendre que l'arbre tombe sur notre future maison pour pouvoir faire quelque chose?
Comment construire si tout risque d'être foutu en l'air?
Il n'y aurait donc aucun recours?
Cordialement,
Fioutch
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2 Enormes conifères en bordure de propriété |
#6 |
| Message de
labuche
, posté le vendredi 7 décembre 2007 à 17:55 |
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mais si fioutch , vous pouvez demander au voisin de couper ses branches , et si vous construisez , prenez une assurance assistance juridique pour le jour ou ..
a+
quand le savon nous l ' avons , nous lavons et nous le savons.
mais quand le savon nous ne l ' avons pas , nous lavons mal et nous le savons bien.
Maurice Biraud.
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2 Enormes conifères en bordure de propriété |
#7 |
| Message de
PascaleP
, posté le vendredi 7 décembre 2007 à 22:59 |
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pour résumer , si le centre des arbres est à 2m , il n ' y a rien à faire concernant un abattage , la loi autorise seulement à exiger du voisin la coupe des branches qui dépassent , au besoin par voie de justice .
Non, c'est pas si simple. S'il y a un trouble anormal de voisinage, le cas est différent.
Cf par exemple : lien : nature.jardin.free.fr/plantation_re ...
Comme avec toute loi, le problème, c'est l'interprétation que les juristes en font : on a vu des cas où, en guise de bizuthage, de nouveaux arrivants dans un quartier se voyaient poursuivis en justice par des voisins et obligés d'abattre des arbres magnifiques et âgés ne provoquant aucune gêne particulière (un arbre qui ne gêne personne pendant 50 ou 70 ans et qui tout d'un coup, devient intolérable, c'est quand même bizarre...), et, à l'inverse, certaines personnes n'arrivent pas à contraindre leur voisin à abattre un arbre réellement gênant et/ou dangereux...
Attention, ce message peut éventuellement contenir de l'humour en proportions variables et imprévisibles. Si vous êtes allergique à l'humour, ne prenez pas de risque, ne lisez pas ce message.
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2 Enormes conifères en bordure de propriété |
#8 |
| Message de
labuche
, posté le samedi 8 décembre 2007 à 09:44 |
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salut pascaleP ,
content de te retrouver après une si longue absence !
le trouble anormal de jouissance , ce sont des quantités monstrueuses de feuilles , une ombre anormale , un danger imminent.. et là on peut demandre l ' abattage d ' un arbre qui est légalement à sa place , mais ce que je dis , c ' est que sans aller jusqu ' à l ' abattage , on peut exiger du voisin qu ' il coupe ses branches qui dépassent , et là il n ' y a pas lieu à beaucoup d ' interprétation de la part des des tribunaux . a+
quand le savon nous l ' avons , nous lavons et nous le savons.
mais quand le savon nous ne l ' avons pas , nous lavons mal et nous le savons bien.
Maurice Biraud.
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2 Enormes conifères en bordure de propriété |
#9 |
| Message de
PascaleP
, posté le samedi 8 décembre 2007 à 12:06 |
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Hello Labuche,
J'étais absente, moi ? Pas tant que ça (-;
Brico46 parle d'un arbre qui penche dangereusement et d'un autre qui détruit des fondations. Pire, ces arbres ont été étêtés (à dire à voix haute !), ce qui veut dire qu'il y a de bonnes chances pour qu'ils soient plus ou moins en cours de pourriture (même s'il est difficile d'être sûr). J'ai donc l'impression qu'il s'agit bel et bien d'un trouble anormal de voisinage.
Je suis rarement du côté des gens qui ne supportent pas les arbres du voisin, mais dans un cas comme ça, je comprends le souci de Brico46.
Attention, ce message peut éventuellement contenir de l'humour en proportions variables et imprévisibles. Si vous êtes allergique à l'humour, ne prenez pas de risque, ne lisez pas ce message.
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2 Enormes conifères en bordure de propriété |
#10 |
| Message de
Fioutch
, posté le samedi 8 décembre 2007 à 13:27 |
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Pour Labuche: je voulais savoir ce qu'est une ombre anormale...
Parce que pour mon cas, les arbres sont plein sud et bouffent toute la lumière!
Mon voisin ne veut pas enlever ses arbres: des voisins le lui ont demandé il y a quelques années et il a refusé... Résultat, lors d'une grosse tempête, un arbre est tombé sur les fils électriques et a privé une partie du quartier de cette fée électricité... Il n'a pas abattu le reste des arbres pour autant!
En outre, le pin perd des aiguilles dans tous les sens et remplit les gouttières du hangar en moins de deux...
Tout ceci peut il plaider en ma faveur?
Cordialement,
Fioutch
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2 Enormes conifères en bordure de propriété |
#11 |
| Message de
Old gaffer
, posté le samedi 8 décembre 2007 à 16:54 |
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Bonjour ! Dans le cas de Filoutch, l'EDF a du lui faire payer la facture (tronçonnage de l'arbre et manque à gagner) et elle a du être salée. Pour Brico 46 je suis d'accord avec ceux qui lui préconisent de faire venir un huissier pour constat des nuisances et peut être du danger imminent. Privation de soleil pour lui et ses plantations , sans compter les racines qui passent peut être chez lui sont des nuisances . Faire également une série de photos en y apposant la date au cas où . Ou les faire faire par l'huissier, tant qu'à payer pour le déplacer ... Ca servira toujours un jour . N'y a t'il pas dans votre commune surtout si elle est grande UN CONCILIATEUR qui fera se rencontrer les deux parties et se déplacera sur place pour voir et décider d'un accord amiable sans frais . ?? Se renseigner à la mairie
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2 Enormes conifères en bordure de propriété |
#12 |
| Message de
florian
, posté le samedi 8 décembre 2007 à 18:16 |
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solution pas tres catholique mais radicale , le sel de deneigement...
un jour de pluie battante, incognito avec du sel bien fin et vous allez les voir changer de couleurs au printemps.
PS: je ne suis pas responsable en cas de flagrand delit.
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2 Enormes conifères en bordure de propriété |
#13 |
| Message de
labuche
, posté le dimanche 9 décembre 2007 à 00:01 |
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mais pascaleP !
je ne suis pas contre vous dans cette histoire !
bien sur que si le juge constate un trouble anormal il peut demander l ' abattage , mais en attendant on peut toujours désherber son allée !
pour florian :
le chlorate de soude est plus efficace que le sel contre les mauvaises herbes..
a+
quand le savon nous l ' avons , nous lavons et nous le savons.
mais quand le savon nous ne l ' avons pas , nous lavons mal et nous le savons bien.
Maurice Biraud.
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2 Enormes conifères en bordure de propriété |
#14 |
| Message de
Old gaffer
, posté le dimanche 9 décembre 2007 à 08:50 |
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Hello ! Florian et Labuche . Ces solutions expéditives auront trois inconvénients .
Primo: Ca se verra et le voisin ne sera pas dupe de ce qui a tué ses arbres .
Deuxio: Ca risque d'entrainer des représailles avec les mêmes moyens de la part du voisin et c'est une guerre qui n'en finira plus.
Troisio : Solutions peu écologiques, et il ne va pas tarder à y avoir des protestations plus virulentes que la mienne . N'est ce pas Pascale.P !
Je réitère l'appel à un conciliateur si il existe dans votre commune. ou un juge de proximité qui lui aussi se déplacera sur place pour décider . Dans les deux cas c'est gratuit et plus sage que le napalm .
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2 Enormes conifères en bordure de propriété |
#15 |
| Message de
Brico46
, posté le lundi 10 décembre 2007 à 08:44 |
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Bonjour,
Merci pour toutes vos réponses.
Pour fixer les idées ces conifères ont un diamètre au tronc supérieur à 80 cm, je vous laisse le soin d'imaginer les bêtes à 2m de constructions. Quand ils étaient bien plus petits, et qu'ils ne présenter aucun danger, c'était agréable.
Je vous rappelle que le conifère le plus près de l’habitation s’est mis récemment à pencher notablement.
J’ai observé le comportement de ces arbres pendant la tempête de ce WE. Les branches maîtresses ne sont pas réparties autour du tronc, ce qui fait qu’il a une prise non équilibrée au vent. On peut facilement en observer les effets et on voit la cime de l’arbre tourner.
Bien des gens n'imaginent pas ce que seront leurs arbres à l'âge adulte, les dégâts qu’ils peuvent occasionner et leur dangerosité quand ils vieillissent. En plein champ cela n’entraîne vraisemblablement aucune conséquence, mais en milieu urbain ce n’est pas le cas. Il faudrait prendre soin de choisir le lieu et surtout l’espèce en fonction de la taille qu’il aura à l’âge adulte, ce qui n’est que très rarement pris en considération.
Je n’ai jamais observé qu’on étêtait des conifères, ce ne doit pas être par hasard et il doit bien y avoir une bonne raison.
Pour en revenir au cas présent et surtout à ses conséquences, je suis bien du même avis que vous, il suffit que je me prépare un peu psychologiquement car il n’est jamais aisé de se confronter avec un voisin, mais je crois c’est tellement grave que ne rien faire serait un peu en quelque part devenir complice de cette négligence. Je vais donc me rapprocher de ma compagnie d’assurance, de l’assistance juridique (là je doute de leur efficacité), et demander l’intervention d’un huissier.
En parallèle je vais essayer de faire prendre conscience au voisin de la gravité des conséquences que cela pourrait avoir pour lui, on ne sait jamais s’il en parle dans son entourage ou sa famille quelqu’un pourrait peut-être l’influencer et lui faire prendre pleinement conscience de la réalité !
De plus je ne connaît pas le comportement des assurances dans un tel cas, car un certain bon sens me dit qu’il se doit de prendre des mesures conservatoires, et que l’assurance n’est pas là pour palier à ses déficiences. Il est évident qu’une telle masse quand elle commence à pencher rien ne peut l’arrêter, qu’il en est conscient, et que s’il ne fait rien ce devient un acte délibérer de sa part. Donc j’en déduit que l’assurance ne devrait pas le couvrir ou partiellement et qu’il pourrait non seulement être responsable au civil mais également au pénal suivant la gravité des conséquences si celles-ci malheureusement devaient se manifester. Je vais également me renseigner à ce sujet et vous en ferai part.
De votre côté avez-vous connaissance d’une jurisprudence qui aurait à traiter de tel cas ?
Merci d’avance pour vos réponses.
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2 Enormes conifères en bordure de propriété |
#16 |
| Message de
PascaleP
, posté le lundi 10 décembre 2007 à 20:06 |
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mais pascaleP !je ne suis pas contre vous dans cette histoire !
Moi non plus (-:
bien sur que si le juge constate un trouble anormal il peut demander l ' abattage , mais en attendant on peut toujours désherber son allée !
le chlorate de soude est plus efficace que le sel contre les mauvaises herbes..
Outre tout ce qu'a dit Old Gaffer, c'est quand même le meilleur moyen de faire tomber ces arbres... avec tous les dégâts qu'on peut imaginer...
Attention, ce message peut éventuellement contenir de l'humour en proportions variables et imprévisibles. Si vous êtes allergique à l'humour, ne prenez pas de risque, ne lisez pas ce message.
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