IPB

Suivre @Cyberbricoleur

Bienvenue invité ( Connexion | Inscription )

 
Reply to this topicStart new topic
> j'ai vendu une super 5 dans le 92 a une société du 95 et je l 'ai revue da
Invité berto
* 26/11/2002 - 11:14
Message #1





Invités






j'ai vendu une super 5 dans le 92 a une société du 95 et je l 'ai revue dans mon quartier avec ne mème numéro d'immatriculation cela me parrait bizarre; est ce possible?
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Invité gnac
* 25/11/2002 - 19:33
Message #2





Invités






ben oui , peut être que le nouveau proprio habite tout simplement le même département que vous.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Invité rivoire
* 25/11/2002 - 23:12
Message #3





Invités






Je partage votre inquiétude.

A ma connaissance une immatriculation est spécifique d'un seul propriétaire pour le même département.

Je me renseignerais sans tarder, à la préfecture, pour bien m'assurer que la voiture à été vendue et que tout ce qui peut arriver à ce véhicule ne me concerne plus.

Salutations.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Invité joel
* 25/11/2002 - 23:21
Message #4





Invités






Une voiture qui ne change pas de département conserve la mème immatriculation

Apparemment elle a changé de département, le nouveau proprietaire n'a pas remplacé la carte grise d'ou la nessecité de renvoyer le double du certificat de vente à la pref de votre département

A+
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Invité JAP
* 26/11/2002 - 10:20
Message #5





Invités






Soit il habite le 92 soit il n'a pas encore fait le changement. Allez dans votre prefecture et sur la borne prévue à cette effet demandez un certificat de situation (dit "non gage") si vous vous rappelez de la date de 1ere mise en circulation en plus de sa plaque. C'est gratuit. Je pense que vous y verrez la date de la derniere immatriculation et donc ...
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Invité vfr750
* 26/11/2002 - 11:14
Message #6





Invités






Je confirme qu'un véhicule vendu, mais qui ne change pas de département conserve la même immatriculation. Pour éviter tous problèmes il faut, comme préconisé, envoyer un double du certificat de vente à la préfecture où a été immatriculé l'engin. Pour "les autorités compétentes" ce double signifie : tel jour j'ai vendu à Mr MACHIN mon véhicule immatriculé 1234 abc 99; je ne suis donc plus concerné par les PV, incidents, accidents causés par ce véhicule.
Go to the top of the page
 
+Quote Post

Reply to this topicStart new topic
1 utilisateur(s) sur ce sujet (1 invité(s) et 0 utilisateur(s) anonyme(s))
0 membre(s):

 



RSS Version bas débit Nous sommes le : 14/12/2017 - 00:56