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> Pour les Cyberbricoleurs : pensez à signer votre carte verte !
Invité DIBADI
* 30/11/2003 - 14:30
Message #1





Invités






Alerte qui commence à circuler : Depuis peu, la police a trouvé une nouvelle faille dans les papiers des conducteurs de voiture et de ce fait, vous risquez de payer 60 Euros de PV. Pour éviter cette perte d'argent, vérifiez votre carte verte d'assurance automobile : elle doit être SIGNEE par le souscripteur du contrat d'assurance. Actuellement la police sévit en Haute-Savoie mais devant ce gain, car environ 90% des gens ont oublié cette signature, Sarkozy risque d'étendre le terrain de chasse à toute la France !



Pour corriger cet oubli, vous prenez votre carte verte et vous lisez le texte se trouvant en bas à gauche du recto. Vous verrez qu'il existe un petit emplacement VIERGE avec au dessus une petite note vous demandant de signer (case n°5). Ceci n'est vraiment pas une blague car vous verrez en bas de cette zone la phrase : " Cette carte n'est valable que si elle est signée par le souscripteur du contrat d'assurance".



Faites-le et vous éviterez de perdre 60 Euros. Dépêchez vous de transmettre ce message à toutes les personnes que vous connaissez : il n'est pas nécessaire de les apprécier pour leur envoyer cette information , ce n'est qu'une question de civisme ."
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claude_i
* 26/11/2003 - 11:12
Message #2


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Bonjour,

merci de rappeler ce point mais c'est une vieille histoire. Les lois et réglements divers sont tels qu'il y a toujours moyen d'embêter le conducteur....



Cordialement

Le Glaude
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jeanray
* 26/11/2003 - 13:54
Message #3


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Salut,,

Comme tous les ans , il faut bien que chacun puisse avoir sa prime!!! donc qui est le plus facile à plumer , sans contre partie ? l'automobiliste, il encaisse tout, ne dit

jamais non... et il paye, alors,pourquoi s'en priver....................

JR


--------------------
JR
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pilotin
* 26/11/2003 - 14:32
Message #4


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Ne pas signer c'est du civisme sinon comment l'Etat pourra t-il se renflouer ?

N'hesitez surtout pas quand vous voyez un agent : demandez lui si vous êtes en régle , cela fera de vous un bon pigeon euh pardon contribuable .

Soyez raisonnables quand même , les prisons sont pleines .
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Invité rookie
* 26/11/2003 - 17:05
Message #5





Invités






Oui sans doute pour l oubli( volontaire ou pas) mais si il s'agit d'un document obligatoire pour la circulation des véhicules automobiles il est en fait une presomption de preuve concernant le contrat passé.Le fonctionnaire de Police ou de Gendarmerie qui releverait l infraction en omettant, le cas échéant , de préciser l'absence de signatiure de ce document contractuel n'est pas habilité a relever l infraction car il s'agit d'un contrat souscrit auprés d'une compagnie privée et qui ne concerne que les co-interressés.Le zéle éventuel devra etre suivi par la codification d'un article du Code de la Route, pour d'eventuelle(s )poursuite(s).En Droit la signature d'un document signifie l'accord, mais pas forcément sa validité.Donc l'accord ne peut regarder, a mon avis, que les parties contractantes.Sauf si bien sur on me prouve le contraire.

@+rookie
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gadget31
* 26/11/2003 - 19:17
Message #6


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exact, le flic il en a rien à foutre de la signature du contrat d'assurance. Encore une connerie de plus au sujet de l'abus d'autorité. Fô les foutre au tribunal c'est connard qui se prènent pour Zorro.

La seule chose qui valide l'assurance, c'est le numéro de contrat.(même pas la date).

Avec le n° (et la compagnie bien sûr), ils sontà même de savoir immédiatement si t'es en règle ou pas.

Moi mainrenant, je montre plus mon permis. Qu'ils aillent se faire voir.

ils te prennent le permis et les papiers et ils vérifient sur leur bécane...ça sert à quoi de le montrer????Même pas à gagner du temps. Ils te verbaliseront pour aut' chose.

Je paye pas mes PV, et j'en payerai jamais aucun.(Sarko si tu me lis, tu pourras rien faire, ou alors changer la Constitution Française.)



A tous ceux qui veulent, je pourrai indiquer les combines (légales), pour les infractions relevant du tribunal de simple police (donc pas pour l'alcool, ni pour les excès de vitesse trop important).



Je sens que je vais ouvrir un autre fil de discussion au sujet des PV...mais là je serai certainement censuré???



Gadget31
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Invité Mimile
* 26/11/2003 - 19:41
Message #7





Invités






Les ministres ne montrent pas l'exemple et les passes-droit sont toujours d'actualité. Pour se faire arrêter par la police il suffit de rouler avec une voiture bas de game, une voiture de petit; Ils ont peur d'arrêter les grosses voitures, ils ont peur de tomber sur des gars qui feront sauter leurs PV. C'est plus facile de ce prendre les petits qui devront se taire.Je vous ai déjà inviter à organiser une manif sur la route;J'attends les réponses pour faire cesser ces privilèges.Réveillez-vous les gars;Regardez les ministres et les fortunés qui roulent dans les couloirs de bus, regardez leurs excès de vitesses, regardez les passer aux contrôles routiers sans se faire contôler avec leurs grosses caisses;J'attends vos réponses;Il ne faut pas se dégonfler;Salut à vous.
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Jean93
* 26/11/2003 - 20:15
Message #8


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A propos de cette soi-disant infraction, j'ai lu que ce ne pouvait être retenu, la carte verte devant être signée uniquement quand on passe une frontière, la carte non signée suffirait comme attestation d'assurance, elle est signée par la direction de la société d'assurance. Il est sûr que celà se plaide...mais on risque de payer plus en avocats que le montant de l'amende. De toute façon, les routes sont sans doute plus sûres pour nos ministres accompagnés de motards que pour nous autres, n'est-ce pas Sarco ?



A +

Jean
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pilotin
* 26/11/2003 - 20:40
Message #9


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Je croit que la signature n'est obligatoire que pour l'étranger , il est évident que cette histoire de signature c'est un peu bidon si c'est le titulaire du contrat il peut signer au moment du contrôle .

C'est effectivement une présomption d'assurance comme le précise Rookie , si je résilie en cours d'année pour déménagement ou transfert sur un autre véhicule ( il y d'autres exemples ) l' assureur ne me réclameras pas forcément l'attestation et pourtant je nes suit pas assuré , par contre si j'oublie mes papiers j'ai un PV .

C'est anormal ( pour ne pas dire dégueulasse ) de verbaliser quelqu'un pour un oubli .
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comette
* 26/11/2003 - 21:08
Message #10


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DIBADI

c'est quoi l'article qui prévoit cette infraction ?
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gadget31
* 27/11/2003 - 03:36
Message #11


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faites comme moi...j'ai la photo d'une voiture de gendarmerie,où l'on voit très bien le gendarme passager non attaché.!!! C'est facile à faire ce genre de photo...un appareil numérique (ou papier) suffit.

Bien sûr, ils m'ont vu, m'ont établi un PV...que je garde (j'avais pas la ceinture non plus). Ils sont vraiment pas fins ces flics....J'ai, grâce au PV, la preuve qu'ils n'étaient pas en mission d'intervention, qui éventuellement aurait pu justifier le non-port de la ceinture. Fô-t'il le rappeler que les véhicules bleus avec un gyrophare bleu sont soumis aux mêmes règles du code de la route que nous ? (surtout quand le gyro est éteint)



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gadget31
* 27/11/2003 - 03:50
Message #12


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Un jour j'ai renvoyé mon PV, sans timbre ni postal, ni amende, dans une enveloppe avec un simple mot: j'ai pas de sous, je peux pas payer. J'ai mis mon nom, mon adresse. C'était une infraction pour stationnement interdit. J'ai jamais eu de nouvelle...c'était en 1988.



Voilà ce qu'il fô faire...envoyer un mot avec le PV.



C'est un mot synonyme de "racket". Cherchez sur legifrance ce qu'est le racket....Vous seriez surpris. Mais fô avoir les couilles de se révolter contre un système que nous n'avons pas choisi.(scusez mesdames pour mon langage cru ce soir...).



Je rappelle quand même que j'ai de très bons potes chez les schtroupfs avec un képi...mais ce sont des gradés, donc un petit peu intelligent.



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gadget31
* 27/11/2003 - 04:01
Message #13


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c'est dégueulasse...comme tu dis, surtout qu'ils sont équipés informatiquement pour connaitre tout ton pédigree...

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gadget31
* 27/11/2003 - 04:03
Message #14


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j'ai cherché et j'ai pas trouvé. Y a juste un article sur la validité des papiers que tu présentes aux flics. Reste à savoir si une carte verte non signée est une carte valide.

Et au fait question à part, une carte bleue non signée est-elle valable?



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Invité a
* 27/11/2003 - 04:13
Message #15





Invités






L'article L 211- 1 du Code des Assurances prévoit que tout véhicule terrestre à moteur doit être assuré (responsabilité civile )

L'article R 211-14 prévoit que vous devez être en mesure de présenter à toute réquisition des agents de la force publique une attestation d'assurance en cours de validité qui laisse présumer que vous êtes assurés - cette attestation est valable pendant un mois après la date d'échéance si : attestation 3 mois, 6 mois ou annuelle.

L'article R 211-21-1 prévoit que vous devez apposer sur le pare-brise la vignette remise avec votre attestation d'assurance.

L'article R 211-17 est relatif à la carte verte dite carte internationale d'assurance.

A ma connaissance, il n'y a pas d'article qui réprime le fait que vous n'ayez pas apposé votre signature sur la dite carte verte : c'est un document contractuel qui lie l'assuré et l'assureur.

les agents de la force publique doivent se cantonner au contrôle de l'attestation d'assurance et à l'apposition de la vignette sur le pare-brise.

Si c'est avéré qu'on verbalise en haute savoie, j'aimerai connaitre sur quel texte ils peuvent bien se fonder ?
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gadget31
* 27/11/2003 - 05:11
Message #16


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fô porter plainter pour incompétence et abus d'autorité.

C'est au flic de prouver que tu es en tort.

Sur quel article se fonde t'il pour te verbaliser. C'est marqué sur le PV.

Si ya pas l'article de référence, ce PV est la même chose que du PQ.

Je me soulève, je suis révolté, et j'en deviendrai méchant de voir tous ces abus qui sont faits,envers des citoyens respectables.

(j'ai été condamné pour 6 outrages aux forces de l'ordre, ya même eu un pugilat...ma plus grosse condamnation, la seule pour ainsi dire : 3.000 balles d'amende avec sursis...)

Fô pas avoir peur d'ouvrir sa gueuke...mais fô jamais insulter la fonction que le flic représente. Fô juste démontrer que c'est un homme et que l'erreur est humaine.

Il fô même l'écrire de sa main avant de signer le PV. Le flic est pourtant obligé d'écrire tout ce que tu dis.

Quand il te mets la formule :" je n'ai rien à rajouter". Tu rayes cette formule. Gadget31n a toujours quelquechose à rajouter, mais ça peut ne pas venir immédiatement à l'esprit.

D'ailleurs cette formule n'est-elle pas une atteinte au droit de la défense? Ce qui rebdrait le PV caduque. ?





Gadget31
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Invité rookie
* 27/11/2003 - 08:33
Message #17





Invités






Il y a plusieurs années , au moins 25, la carte verte existait mais n'était pas generalisée comme maintenant.Il suffisait de presenter une attestation d'assurance, valable que pour l hexagone,lors du contrôle.A ma connaissance ce document dont la validité n'était pas contestée etait suffisant.Signé ou pas.En ce qui concerne l'excés qui semble regner dans la Savoie il est sans doute le fait de quelque fonctionnaire qui doit pour valider celui-ci fournir l'article du Code de la Route sanctionnant ce défaut de signature.Il ne s'agit donc pas d'une infraction ou a la conduite ou a l 'equipement du véhicule, donc à mon avis le fonctionnaire verbalisateur n'a pas les habilitations requises pour relever cette infraction.Si cela en constitue une.

@+rookie
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pilotin
* 27/11/2003 - 13:53
Message #18


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Pour la carte bleue signer permet au voleur d'imiter plus facilement ta signature donc plus difficile pour le volé de contester , mais sinon c'est le voleur qui va la signer et il pourra plus facilement convaincre le commerçant si celui-ci vérifie .
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Invité rookie
* 27/11/2003 - 14:37
Message #19





Invités






Une carte ( Bleue) de paiement non signée reste valide jusqu'a la date d'expiration indiquée et ou annulation par la banque émettrice.Celle-ci en reste propriétaire.Il s'agit d'un accord ( contrat civil) entre 2 personnes ( physique ou morale) majeures qui consiste a dire ( pour ce type d'obligation): en echange d'une certaine somme d'euros par an ...mois ou autre, je te donne le droit d'utiliser un mode de paiement ( la carte bleue) sous reserves que tu respectes les conditions que je t'impose.C'est un accord commercial entre 2 parties dont les clauses ne regardent que les contractants.Ceci est un résumé rapide de ce qui est appelé un contrat synallagmatique( obligations avec parties reciproques).Quant au reste et à la volonté de certains de vouloir déplacer le débat , je pense que nous ne sommes plus dans un lieu d'échange et de partage, la dérive volontaire de poursuivre n'apportera pas grand chose , à mon avis, à l'origine de la question.Que ceux qui souhaiteraient transformer ce forum en exhutoire , en change , je ne pense que cela soit "l'ethique" de celui-ci meme si l'humour et les coups de gueulle sont permis.

@+rookie
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pilotin
* 27/11/2003 - 14:51
Message #20


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Pour Rookie : il s'agit d'un contrat d'adhésion en fait puisque celui-ci n'est pas négociable , du moins je suppose pour la plupart d'entre nous.

Il est vrai que ce fil part un peu en quenouille .

cordialement
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gadget31
* 27/11/2003 - 16:44
Message #21


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sûr pour la CB....mais c'est pas ta signature sur les facturettes...

J'ai toujours rien trouvé en ce qui concerne l'infraction de la non-signature de la carte verte d'assurance...je chercherai encore un peu, mais si quelqu'un peut m'indiquer le numéro de l'article ainsi bafoué, cela me ferait gagner du temps...



Gadget31
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gadget31
* 27/11/2003 - 16:50
Message #22


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si justement, c'est ça qui est cool sur ce forum.

Tu penses bien Rookie, que les réponses au problème de base, objet de la question, sont apportées dans les 2 ou 3 premiers post. Les 2 ou 3 suivants apportent des détails complémentaires. Mais quand il y a 22 posts...il y a du délire dans l'air. Et ça, ça plait à beaucoup....

Ici, c'est comme dans un atelier...le boulot d'abord, la déconnade, après....

Amitiés

@+



Gadget31
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gadget31
* 27/11/2003 - 16:57
Message #23


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si il est vrai que ça part en quenouille, chuidésolé...snifff, c'est ma fôte...mea culpa est....comme dirait Jules ou n'importe quel autre Latino-Romain...J'ai fait l'analogie entre carte bleue et verte....



Mais toutefois j'ai posé une question sensée (pour une fois...): QUEL EST LE NUMERO DE L'ARTICLE BAFOUE, méritant ainsi ce PV...



Merci de votre réponse. La discussion pourra être recentrée sur le sujet initial...Sinon dans quelques années je signerai ni ma carte vermeil, ni la carte orange de mes arrières petits enfants.?...na ! qu'on se le dise.



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pilotin
* 27/11/2003 - 23:48
Message #24


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Perso j'aime bien quand un fil commence à délirer , et je ne signe plus ma carte bleue pour éviter au voleur d'avoir un modéle de signature .

Parfois les questions sont déja bien gratinées genre gas-oil ou fuel ?

ou d'autres aussi pointues .

cordialement
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gadget31
* 28/11/2003 - 02:33
Message #25


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je crois qu'on est nombreux dans ton cas, à aimer le délire au cours du fil...Tant pis pour les autres, on les oblige pas à lire....

@+ pilotin



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